Conditions générales de vente

En vigueur du 23/03/2026

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes en ligne sur le site www.spi-art.fr, spécialisée dans la vente d'articles d'Art et loisir. En validant sa commande sur le Site, l'acheteur (ci-après "le Client") accepte sans réserve les conditions ci-dessous.

1. Identité du vendeur

SPI Art
Adresse : 30 Rue de le Nostre, 76 000, ROUEN
Tél : 06 12 77 16 23
Email : stephpigeon76@gmail.com

2. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les produits proposés à la vente sur le Site sont vendus au Client.

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le Site au moment de la commande, dans la limite des stocks disponibles. Les photographies et descriptions des produits sont les plus précises possible, mais n'ont qu'une valeur indicative et ne sauraient engager la responsabilité de SPI Art en cas d'erreur ou de modification des caractéristiques des produits par le fabricant.

4. Commande

4.1 Processus de commande
Pour passer commande, le Client doit sélectionner les produits qu’il souhaite acheter, les ajouter à son panier et procéder à la validation de sa commande après avoir vérifié l’exactitude des informations fournies (produits, quantités, prix).
Une fois la commande validée, le Client recevra un email de confirmation.

4.2 Annulation de commande
Une fois que la commande est confirmée par email, elle est considérée comme irrévocable, sauf en cas de force majeure ou de produit non disponible. Si le Client souhaite annuler sa commande avant l'expédition, il devra en faire la demande par email dans les plus brefs délais.

5. Prix et paiement

5.1 Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), et excluent les frais de livraison qui sont calculés lors de la validation de la commande. SPI Art se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le prix applicable sera celui en vigueur au moment de la validation de la commande.

5.2 Modes de paiement
Le paiement des produits peut être effectué par carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen de paiement proposé sur le Site. Le paiement est sécurisé et les informations bancaires du Client sont protégées par des technologies de cryptage.

5.3 Facturation
Une facture détaillée sera envoyée par email au Client dès que la commande est expédiée.

6. Livraison

6.1 Délais de livraison
Les délais de livraison varient en fonction de l'adresse de livraison et du mode d'expédition choisi par le Client. SPI Art met tout en œuvre pour respecter les délais de livraison, mais ceux-ci ne sont donnés qu'à titre indicatif et peuvent être modifiés en cas de retard imprévu.

6.2 Frais de livraison
Les frais de livraison sont à la charge du Client, sauf en cas de promotion spécifiant une livraison gratuite. Les frais sont calculés en fonction du poids et de la destination de la commande.

6.3 Réception de la commande
Le Client est tenu de vérifier l'état de l'emballage et des produits lors de la réception de la commande. En cas de dommages ou de non-conformité, le Client doit signaler cela au transporteur et à SPI Art dans un délai de 48 heures.

7. Droit de rétractation

7.1 Délai de rétractation
Conformément aux dispositions légales, le Client dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs.

7.2 Exercice du droit de rétractation
Le Client peut exercer son droit de rétractation en contactant SPI Art via l'email indiqué sur le Site et en renvoyant les produits dans leur état d'origine, à ses frais, dans un délai de 14 jours suivant la notification de rétractation.

7.3 Exclusions
Le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits personnalisés, ouverts ou déjà utilisés par le Client (pour des raisons d'hygiène, par exemple).

8. Retour et échange

Les produits peuvent être retournés ou échangés conformément aux dispositions de l'article 7. Les retours doivent être effectués dans les 14 jours suivant la réception des produits. SPI Art se réserve le droit de refuser tout retour ou échange si les produits ne sont pas dans leur état d'origine ou si le délai de retour est dépassé.

9. Garantie et responsabilité

9.1 Garantie légale
Les produits vendus sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation. En cas de défaut de conformité, le Client peut demander le remplacement ou la réparation du produit, ou, si cela est impossible, obtenir un remboursement.

9.2 Limitation de responsabilité
SPI Art s'engage à fournir des produits conformes à la description, mais ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l’utilisation des produits.

10. Protection des données personnelles

Les informations personnelles collectées sur le Site sont nécessaires pour le traitement de la commande. SPI Art s'engage à respecter la confidentialité des données et à ne pas les communiquer à des tiers sans le consentement préalable du Client. Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles en contactant le service client.

11. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du Site, y compris les textes, images, logos, et autres éléments sont la propriété exclusive de SPI Art ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, ou exploitation des contenus du Site sans autorisation préalable est interdite.

12. Loi applicable et règlement des litiges

Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents de [Ville] seront seuls compétents.

13. Modifications des CGV

SPI Art se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur publication sur le Site.